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Commune de Rioux
Maire : Mr Philippe SOULISSE
 
Mairie :
10 place de la mairie
17460 RIOUX
 
Tel  : 05 46 91 60 27
Fax : 05 46 91 92 83
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1. décembre 2017
EXTRAIT DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2017 I RECENSEMENT DE LA POPULATION – rémunération des agents recenseurs Monsieur le maire indique que le recensement de la population aura lieu du 18 janvier au 17 février 2018. VU le Code Général des...
2. Novembre 2017
CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DE LA SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2017 Ordre du jour : ÉCLAIRAGE PUBLIC DES VILLAGES : Choix des villages programme 2018 CIMETIÈRE : Création de cavurnes BORNE INCENDIE : Installation d'une borne « Rue de la Briasse » ÉGLISE : Devis...
3. octobre 2017
COMMUNE DE RIOUX SEANCE DU 23 OCTOBRE 2017 Ordre du jour : I COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : Modification des Statuts II CANTINE MUNICIPALE : Installation de plaques de propreté sur les portes Questions Diverses I - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : VU la loi...
4. septembre 2017
EXTRAIT DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2017 I - ECHANGES DE TERRAINS – Commune de Rioux avec le Groupe Charentes Alliance Océalia Monsieur le maire informe les conseillers : - Que, lors de contrôle sur les plans cadastraux, il a été constaté...
5. Juillet 2017
EXTRAIT DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2017 I - PROGRAMME VOIRIE 2017 Certains conseillers préfèrent des travaux en enrobé bi couche car ils sont plus résistants mais le coup étant supérieur cette solution n'est pas retenue Après discussion...
6. Juin 2017
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2017 I - INTÉGRATION DES DISPOSITIONS ISSUES DU DÉCRET n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 POUR L'ÉLABORATION du PLAN LOCAL D'URBANISME …..... Après avoir entendu l'exposé du maire et en avoir délibéré...
7. MOIS de MAI 2017
SEANCE DU 22 MAI 2017 Ordre du jour : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : nomination d'un nouveau conseiller communautaire COMPTABILITÉ – DECISION MODIFICATIVE N° 1 : Halles mise en éclairage par le SDEER, modification montant adhésion Eurochestries ETUDE AMENAGEMENT...
8. Seance Avril 2017
SEANCE DU 10 AVRIL 2017 I - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Philippe SOULISSE VOTE , à l'unanimité, les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2017 : Investissement Dépenses : 215 190,41 €...
9. séance du mois de MARS 2017
I VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – COMMUNE Le conseil municipal valide les comptes suivants COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL DEPENSES RECETTES SOLDE (+ ou -) Section Résultats propres à L'exercice 2016 De Résultats antérieurs 2015 Reportés...
10. Février 2017
SEANCE DU 20 FEVRIER 2017 I - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : Opposition au transfert de la compétence en matière de PLU, de documents d'urbanisme en tenant lieu ou de cartes communales. VU la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'Accès au Logement...
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Lundi 18 Décembre 2017

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